Droit d’auteur et presse : la grande hypocrisie.

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Droit d’auteur et presse : la grande hypocrisie.

Il est pas facile, le métier de photographe.

Déjà, pour apprendre le métier. Soit on a la chance d’être jeune, et on peut passer par des filières spécialisés (BAC Pro, CAP …), soit on est déjà vieux comme moi, et on doit soit financer soi-même une formation souvent très onéreuse et sans avoir la garantie de trouver un emploi dans le secteur, soit apprendre et acquérir de l’experience par soi-même. J’ai donc opté pour cette dernière voie, la plus longue en vérité …

Ensuite, pour avoir un travail. Les 3/4 des photographes doivent se lancer en freelance à défaut de trouver un emploi. Pourquoi ? C’est souvent un métier qui se pratique seul. Il n’y a que les grosses structures, les agences et organes de médias, ou les boutiques ayant pignon sur rue qui ont les moyens d’embaucher. Les autres travaillent souvent en « itinérance », avec un bureau à domicile, en gérant un agenda qui se mélange facilement entre vie personnelle et professionnelle.

Enfin, la partie la plus complexe, que l’on n’apprend pas forcement bien à l’école : communiquer, se faire connaitre, promouvoir son travail, établir une grille tarifaire, courir après les mauvais payeurs, connaitre et gérer les droits d’auteurs …

Sur ce dernier point, c’est un univers mystérieux qu’on a encore du mal à comprendre, même quand on a quelques années de pratique. En gros, un photographe est un auteur artistique. Quand on vend des clichés à une entreprise, ou quand un cliché est utilisé pour des supports commerciaux ou dans des médias, le cliché est donc une « oeuvre de l’esprit » ayant une vocation commerciale, et son utilisation pour des cas spécifique doit être rétribué sous forme de droit d’auteur.
Ce qu’on a du mal à savoir, c’est comment cela marche ? Quel statut ? Quel facturation ? Quel documents de cession de droit et comment le gérer.

Je ne peux pas expliquer précisément tous ces points, certaines choses étant encore obscurs à mes yeux.
Bon … En vérité, peu de personnes savent vraiment ce qu’il en est. Ce qui fait que beaucoup oublient et/ou abusent de ces fameux droits …

L’oubli ?

Celui du photographe, qui, lorsqu’il vend ou donne des clichés, ne spécifie pas les termes d’utilisation de(s) photos, donc une note de cession de droit, soit pour un usage limité, soit pour un usage illimité sans contrepartie de tiers diffuseur (le fameux « Libre de droit »).
Quoi qu’il en soit, qu’il y ai facturation ou pas d’une prestation, si il n’y a pas ce fameux document de « cession de droit » sur la photo, en dehors des cadres privés et personnel, son utilisation est sujet au paiement de droits d’auteur.
Si ce document est présent, il sera alors spécifié dans quel « cadre » le photographe cède les droits pour sa diffusion. On parle surtout pour les utilisations de la photo à des fin commerciaux, de publicité, ou quoi que ce soit permettant au client et au diffuseur de se faire de l’argent avec.
A partir de ce moment là, on devient assujéti à l’AGESSA. Qui ne le savait pas ?

En gros, à partir du moment ou il y a une diffusion d’une oeuvre dont les droits d’auteur sur cette utilisation n’ont pas été cédés, ce n’est pas votre « client » mais le « diffuseur » de la photo (boite de prod pour le CD, Agence de com. pour la pub, Le média pour la presse) qui devient redevable auprès de vous et de l’AGESSA d’une certaine somme.

J’explique mal ? Bon, alors mon collègue et (pas si loin) voisin photographe, François Blasquez, a, sur son site un résumé qui mérite de consacrer 5 min pour le lire : http://www.photographe-industriel-et-corporate.fr/photographe-industriel-a-bordeaux-connaitre-les-droits-dauteur/
Sinon j’ai un autre site, plus généraliste : http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls

Cette somme, lorsqu’elle est négociée entre le diffuseur et le photographe, peut répondre à un barème. Là aussi mon collègue avait tout prévu sur son site en proposant le barème de L’UPC, l’union des photographes créateurs (désormais l’UPP) : http://www.photographe-industriel-et-corporate.fr/…/photographe-professionnel-bordeaux-tarifs.pdf

L’abus ?

Les médias, donc la presse, partent-t’ils du principe que le fait de promouvoir un travail et donc mettre en avant une photo qui n’est pas issu de leur équipe en interne, c’est un honneur ? Partent-t’ils du fait que citer le crédit suffit ? Partent-t’ils du fait que les photos fournis par les artistes ou les entreprises sont toutes libre de droit ? Il semblerait bien que oui ! Ou alors ce n’est pas un abus mais un oubli (plus ou moins volontaire) ? Ou bien, ils ont tout simplement pas le temps de chercher à qui appartiennent vraiment la photo (manque de traçabilité) ? Ou bien : « pas vu, pas pris » ?

Quoi qu’il en soit, tout a un prix, et notamment le travail du photographe (qu’il soit plus ou moins de qualité, ce n’est pas la question ici).

Tout a un prix ! Soit le client (l’entreprise ou l’artiste ou l’association) veut des images « libre de droit » : et cela se facture au client ! Le but dans ce cas est d’estimer le prix (en plus du travail fourni) en fonction de l’utilisation que l’entreprise va faire de la photo et donc du manque a gagner en terme de droit d’auteur.
Soit le client veut tout simplement des droits limités (ou une utilisation privée), auquel cas il va falloir surveiller la vie de la photo et son parcours de diffusion.

De facto, et vu les conditions sur les réseaux sociaux (qui se sont déchargés d’être un diffuseur à part entière, les déchargeant d’éventuels droit d’auteurs à payer), la plupart des photographes tolèrent la diffusion et la circulation des photos sur le web. A condition bien-entendu de « rendre à Cesar ce qui appartient à César », et donc de laisser sa signature sur la photos, ou par défaut de citer le « copyright » du photographe : son nom et/ou son lien. Et puis, c’est un peu « gagnant-gagnant » dans le sens ou cela peut apporter des vues sur le travail du photographe, et donc d’éventuels clients, non ?

De facto, un photographe, surtout jeune, est également content de voir son travail sur un journal PQR (Presse Quotidienne Régionale) ou sur un magazine. Il peut même se vanter d’avoir son nom de cité. Et puis, cela peut faire parler de lui ! Alors les droits d’auteur … on y pense pas, ou on ne sais pas trop qui contacter, ni comment et avec quels arguments (quand on sais ce que sont réellement les droits d’auteurs).

Mais que se passe t’il lorsqu’on retrouve une photo dans un journal et que l’on est ni cité, ni payé ? (cela m’est arrivé, et je ne sais toujours pas quoi faire …)

Alors je ne vais même pas vous parler d’un collègue qui est obligé de se fendre de Tweets incendiaire pour réussir à négocier l’octroie de droits d’auteur auprès de magazines bien connus de tous. C’est un jeu ou les puissants ont souvent le dernier mot : on peut gagner des batailles, mais avec eux, rarement la guerre !

Comme quoi, l’hypocrisie vient souvent de ceux qui ont le plus de moyens et qui font mine de n’avoir pas le budget, ou que la photo ne coute pas le prix du barème, ou bien que si c’est comme cela ils n’utiliseront plus aucunes photos du photographe (black-listé). Il faut avoir des arguments et des armes bien solide avant de les appeler pour réclamer son dût !

On pourra parler d’une autre hypocrisie, mais elle + spécifique à la France : c’est le manque complet d’informations, d’encadrements et de suivis dans lors de création d’entreprise et de déclaration en tant que AE/Freelance dans un secteur donné (comme la photo par exemple), pour aider à construire notamment ses tarifs (Dur de savoir quel prix pratiquer, pour ne pas casser le marcher notamment, et puis les collègues ils partagent pas beaucoup d’infos … ), à donner des pistes pour des compléments de formations (pour ceux qui en ont vraisemblablement besoin), et pour aider à savoir quels sont ses droits … et ses devoirs !

Je prône notamment, à l’instar des métiers protégé comme les médecins et leur ordre, pour la création d’une sorte de « Guilde » par métier, composé de collègues ou de retraités de la profession. Leur but n’est pas d’interdire ou de casser un jeune voulant aller vers tel ou tel métier (malgré le fait que certains secteurs soient bouchés), mais d’aider, de conseiller et de prévenir les nouveaux venus, et de suivre ceux qui sont déjà lancés. Cela éviterait des écueils pour celles et ceux qui ont du talent, et cela éviterait aussi les abus de certaines personnes qui se disent photographe et qui en fait utilisent un statut pour autre chose que de la photographie (ceci est aussi valable pour des tas d’autres métiers).

Suite au prochain épisode !

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